EverHSE et les normes

Un certain nombre de normes et de référentiels exigent la connaissance de la réglementation applicable à l’entreprise ainsi que la mise en œuvre d’une veille réglementaire. De même, l’entreprise se doit de connaître son niveau de conformité réglementaire et piloter son processus réglementaire.

EverHSE Réglementaire est une solution adaptée permettant de répondre à l’ensemble des exigences.

Dans les normes, référentiels ou démarches auxquels EverHSE vous permet de répondre, on peut noter ISO14001, OHSAS18001, future ISO45001, MASE, ISO50001, CEFRI, 123 Environnement, EnVol, EMAS, etc.

Nous vous invitons à découvrir ci-dessous, et bien plus encore sur les e-doc téléchargeables, quelques normes et référentiels concernés et la façon dont EverHSE vous accompagne.

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ISO 14001, réglementation et EverHSE

L’ISO14001 est « LA » norme de référence permettant de d’améliorer de façon continue ses performances environnementales via un système de management environnemental. Elle comprend un certain nombre d’exigences relatives à la réglementation.

De façon très synthétique, cette norme oblige les entreprises qui y souscrivent à :

  • identifier les réglementations environnementales applicables,
  • mettre en place une veille réglementaire,
  • évaluer leur niveau de conformité,
  • mettre en place les actions afin de devenir conforme.

Les principaux paragraphes de la norme (dans sa version 2004) traitant du sujet réglementaire sont :

  • le § 432 Exigences légales et autres exigences,
  • le § 452 Évaluation de la conformité.

Dans la version 2015, la réglementation fait parti des « obligations de conformité » principalement décrites aux paragraphes 6.1.3 Obligations de conformité et 9.1.2 Évaluation de la conformité.

EverHSE vous permet de répondre de façon sûre et simple aux exigences de la norme et de bénéficier ainsi d’un processus réglementaire fiable, simple et conforme.

Nous vous invitons à en savoir plus sur les exigences réglementaires de cette norme et la façon d’y répondre en téléchargeant notre e-doc sur le sujet.

OHSAS 18001, réglementation et EverHSE

L’OHSAS 18001 est une norme permettant de mettre en œuvre et d’améliorer de façon continue un système de management de la santé et de la sécurité au travail. L’objectif est bien évidemment d’améliorer les performances santé sécurité de l’entreprise.

Elle est très semblable à l’ISO14001 (dans sa version 2004), excepté qu’elle évoque évidemment les dangers et les risques plutôt que les aspects et les impacts. Elle comprend donc aussi un certain nombre d’exigences relatives à la réglementation.

De façon très synthétique, cette norme oblige les entreprises qui y souscrivent à :

  • identifier les réglementations applicables en matière de santé et sécurité au travail,
  • mettre en place une veille réglementaire,
  • évaluer leur niveau de conformité,
  • mettre en place les actions afin de devenir conforme.

Les principaux paragraphes traitant de la réglementation sont les mêmes que ceux énoncés pour l’ISO14001 ci-dessus.

EverHSE vous permet de répondre de façon sûre et simple aux exigences de la norme et de bénéficier ainsi d’un processus réglementaire fiable, simple et conforme.

Nous vous invitons à en savoir plus sur les exigences réglementaires de cette norme et la façon d’y répondre en téléchargeant notre e-doc sur le sujet.

ISO 50001, réglementation et EverHSE

L’ISO 50001 est « LA » norme permettant d’améliorer de façon continue ses performances énergétiques via la mise en oeuvre d’un système de management de l’énergie. 

Elle comprend aussi un certain nombre d’exigences relatives à la réglementation.

De façon très synthétique, cette norme oblige les entreprises qui y souscrivent à :

  • identifier les réglementations applicables en matière d’énergie,
  • mettre en place une veille réglementaire,
  • évaluer leur niveau de conformité,
  • mettre en place les actions afin de devenir conforme.

Les principaux paragraphes de la norme traitant du sujet réglementaire sont :

  • le § 442 Exigences légales et autres exigences,
  • le § 462 Évaluation de la conformité aux exigences légales et autres exigences

EverHSE vous permet de répondre de façon sûre et simple aux exigences de la norme et de bénéficier ainsi d’un processus réglementaire fiable, simple et conforme.

Nous vous invitons à en savoir plus sur les exigences réglementaires de cette norme et la façon d’y répondre en téléchargeant notre e-doc sur le sujet.

123 Environnement, réglementation et EverHSE

123 Environnement est un dispositif facilitant la mise en œuvre de démarches de management environnemental selon le référentiel ISO 14001 et/ou EMAS dans les entreprises et en particulier auprès des PME/PMI. La certification 123 Environnement permet notamment de se diriger vers une certification environnementale au rythme de l’entreprise selon 3 niveaux qui constituent des étapes vers la certification finale ISO14001 (cas le plus fréquent). 

Il s’appuie sur la norme NF X30-205. Cette norme comprend des exigences spécifiques à la veille et à la conformité réglementaire environnementales. Dès le niveau 1, l’entreprise doit identifier les principales exigences légales qui la concernent. C’est ensuite au niveau 3 qu’il est demandé la conformité aux exigences.

EverHSE vous permet de répondre de façon sûre et simple aux différentes étapes de cette norme et de bénéficier ainsi d’un processus réglementaire fiable, simple et conforme.

Nous vous invitons à en savoir plus sur les exigences réglementaires de cette norme et la façon d’y répondre en téléchargeant notre e-doc sur le sujet.

EnVol, réglementation et EverHSE

EnVol = Engagement volontaire de l’entreprise pour l’environnement

C’est une démarche crédible, simple et peu couteuse qui s’appuie sur le niveau 1 de la norme NF X30-205 pour démarrer une démarche environnementale. 

Cette démarche comprend donc des exigences spécifiques à la veille réglementaire environnementale. L’entreprise doit identifier les principales exigences légales qui la concernent.

EverHSE vous permet de répondre de façon sûre et simple aux différentes étapes de cette norme et de bénéficier ainsi d’un processus réglementaire fiable, simple et conforme.

Nous vous invitons à en savoir plus sur les exigences réglementaires de cette norme et la façon d’y répondre en téléchargeant notre e-doc sur le sujet.

MASE, réglementation et EverHSE

MASE = Manuel d’Amélioration Sécurité des Entreprises

Le référentiel MASE est un recueil d’exigences qui permet à l’employeur de structurer sa démarche de management SSE (Santé Sécurité et Environnement). Les entreprises ayant besoin d’intervenir sur des sites de l’industrie chimique ou pétrochimique doivent être certifiées selon le référentiel MASE.

Le référentiel comprend des exigences relatives à la réglementation, notamment :

  • au point 1.4 Organisation
  • au point 1.6 Planification, documentation et moyens

EverHSE vous permet de répondre de façon sûre et simple aux différentes exigences de ce référentiel et de bénéficier ainsi d’un processus réglementaire fiable, simple et conforme.

Nous vous invitons à en savoir plus sur les exigences réglementaires de cette norme et la façon d’y répondre en téléchargeant notre e-doc sur le sujet.

Certification AMIANTE, réglementation et EverHSE

Les entreprises réalisant des travaux de retrait ou d’encapsulage d’amiante, de matériaux, d’équipements ou d’articles en contenant, doivent posséder une certification selon la norme NF X 46 010 « Travaux de traitement de l’amiante – Référentiel technique pour la certification des entreprises – Exigences générales ».

Cette obligation est formalisée dans le code du travail aux articles R. 4412-129 et R. 4412-131.

La norme impose notamment la tenue à jour d’une liste de textes réglementaires applicables à l’activité, autrement dit, l’identification des réglementations applicables et la vielle réglementaire.

EverHSE vous permet de répondre de façon sûre et simple aux différentes exigences de ce référentiel et de bénéficier ainsi d’un processus réglementaire fiable, simple et conforme.

Nous vous invitons à en savoir plus sur les exigences réglementaires de cette norme et la façon d’y répondre en téléchargeant notre e-doc sur le sujet.

 

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