Veille réglementaire environnement – sécurité – HSE – Énergie

 

La réglementation en matière de sécurité, d’environnement et d’énergie est de plus en plus complexe et évolutive. Dans un contexte où le nombre de textes (nouveaux ou modifiés) a triplé depuis 1995, être conforme à la réglementation HSE et Énergie est devenu une tâche très complexe.

Quelques éléments en matière de veille réglementaire environnement sécurité énergie

La veille réglementaire environnement et/ou sécurité – HSE – et/ou énergie  est l’activité d’identification et d’anticipation des réglementations locales, nationales ou internationales susceptibles d’avoir une influence sur les activités ou la stratégie de l’entreprise.

Un processus rigoureux doit être suivi et mis en place afin de s’assurer d’une veille réglementaire sécurité et/ou environnement et/ou énergie efficace, pertinente et d’une gestion de la conformité adéquate.

Les étapes sont les suivantes :

  • Définition du périmètre de veille réglementaire en environnement et/ou en sécurité et/ou énergie
  • Identification des sources d’information
  • Recenser les textes susceptibles d’être applicables
  • Analyser les textes
  • Statuer sur leur applicabilité
  • Analyser les exigences contenues dans les textes applicables
  • Déterminer la conformité aux textes applicables
  • Mettre en œuvre des actions de mise en conformité
  • Piloter l’ensemble du processus réglementaire

hse EverHSE

Astuces de 1ère lecture d’un texte

Lorsqu’on effectue notre veille réglementaire en environnement, en sécurité et/ou en énergie (ou HSE En), nous trouvons toujours des textes potentiellement applicables. Mais comment statuer très rapidement afin de ne pas perdre trop de temps ? Des méthodes de lecture rapide existent.

1ère phase – Analyse préliminaire :

Obtenir une information générale sur le contenu du texte et une conclusion sur l’applicabilité du texte au site ou à ses activités. 

  • Nous vous conseillons de lire :

    • le titre du texte (permet de connaître l’objet du texte),
    • le(s) premier(s) article(s) (permet de connaître le champ d’application)
    • le(s) dernier(s) article(s) (permet de connaître la date d’application)

2ème phase – Analyse détaillée :Afin d’identifier les exigences applicables.

  • La méthode est simple : lire les articles un par un et recenser toutes les exigences applicables.

 

L’évaluation de la conformité dans votre veille réglementaire HSE Énergie

Lorsque la base de votre veille réglementaire est établie, vous devez évaluer votre conformité. Pour ce faire, il existe différentes méthodes.

Vous pouvez :

  • procéder par secteur, en collaboration avec les personnels des services. Cette méthode à l’avantage de répartir la charge de travail sur plusieurs semaines, voire plusieurs mois ;
  • effectuer (ou faire effectuer) un audit de conformité réglementaire HSE. Dans ce cas, vous procèderez par échantillonnage sur un temps court. Cela aura pour avantage d’obtenir un résultat représentatif très rapidement.

Dans tous les cas, il faudra ensuite évaluer sa conformité :

  • au fur et à mesure que des nouveautés ou des modifications réglementaires apparaissent, c’est à dire au fil de la veille réglementaire en environnement et/ou en sécurité (ou HSE);
  • périodiquement pour vérifier que l’état de conformité constaté à un instant T est toujours valable, malgré l’évolution de la réglementation et des installations et activités du site.

EverHSE vous facilite toutes les étapes du processus réglementaire, depuis l’identification des textes applicables à votre entreprise jusqu’au suivi et au pilotage de la conformité.

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